Dans cet espace retrouvez les délibérations officielles des Assemblées Générales, Conseils d’Administration et décisions de la Direction du GIP ESEA Nouvelle-Aquitaine.
Recueil des Actes Administratifs
Assemblées générales
Arrêtés
Avenant n°3 du 18 septembre 2020 de la Convention Constitutive du 30 mai 2017 | Publié le 18 septembre 2020
Avenant n°2 du 21 juin 2019 de la Convention Constitutive du 30 mai 2017 | Publié le 21 juin 2019
Avenant n°1 du 8 juin 2018 de la Convention Constitutive du 30 mai 2017 | Publié le 03 août 2018
Arrêté d'Approbation du GIP - ESEA | Publié le 02 octobre 2017
Procés-verbal
Assemblée Générale du 8 juin 2018 | Publié le 03 août 2018
Assemblée générale du 30 mai 2017 | Publié le 11 avril 2018
Conseil d'Administration
Délibération
Délibération du 16 mars 2018 relative à la nomination des Représentants ALPI - 2018CA003 | Publié le 18 avril 2018
Délibération du 16 mars 2018 relative à l'adhésion Pôle Emploi - 2018CA005 | Publié le 18 avril 2018
Délibération du 16 mars 2018 relative à l'adhésion ALPI - 2018CA002 | Publié le 18 avril 2018
Délibération du 16 mars 2018 relative à l'adhésion AMPA - 2018CA004 | Publié le 18 avril 2018
Délibération du 16 mars 2018 relative à la publication des actes administratifs ESEA - 2018CA001 | Publié le 10 avril 2018
Procés-verbal
Conseil d'Administration ESEA du 8 juin 2018 | Publié le 03 août 2018
Conseil d'administration ESEA du 19 décembre 2017 | Publié le 11 avril 2018
Conseil d'Administration ESEA du 29 septembre 2017 | Publié le 11 avril 2018
Direction
Décisions
Règles de Fonctionnement Interne | Publié le 16 mars 2018
Délégation de signatures GIP ESEA au 1er octobre 2017 - 2017DIR001 | Publié le 11 avril 2018