L’IA dans les établissements sociaux et médico‑sociaux (ESMS) : comment s'y préparer

L’ARS de Nouvelle‑Aquitaine, ESEA Nouvelle‑Aquitaine et le collectif SI ESMS Nouvelle-Aquitaine déploient un kit d'accompagnement à l'usage de l’intelligence artificielle dans les établissements sociaux et médico-sociaux. 

L’IA, entre opportunités et risques 

Dans le secteur social et médico-social, l'IA peut représenter de réelles opportunités pour renforcer la qualité des services, optimiser les processus administratifs ou améliorer la prise en soins des usagers.

Néanmoins, leur utilisation sans cadre adapté peut entraîner des risques significatifs : exposition ou mauvaise utilisation de données sensibles, production de résultats erronés ou incohérents, non-respect de la réglementation, etc.

Face à ces enjeux, un kit a été créé en concertation avec les professionnels. Il vise à encadrer le déploiement, l’utilisation et l’évaluation des solutions d’intelligence artificielle dans les 5 105 établissements sociaux et médico‑sociaux de la région, faciliter leur appropriation par les équipes, tout en garantissant un usage éthique, sûr, transparent et conforme aux réglementations françaises et européennes.

Des ressources pour structurer les usages

Le kit se compose de trois livrables complémentaires :

• Un document introductif qui présente l’IA, ses principes et ses enjeux dans le secteur social et médico‑social ;
• Un modèle de charte d’usage à personnaliser, en cohérence avec les exigences éthiques et réglementaires ;
• Un modèle de règles de bon usage incluant des recommandations pratiques pour guider les professionnels dans l’intégration de l’intelligence artificielle au quotidien, au service de l’accompagnement des usagers.

Les contenus s’appuient sur les travaux de l’ANAP, les recommandations de la HAS, le guide éthique de la délégation au numérique en santé et le clausier de conformité numérique du Club des responsables de la sécurité des systèmes d’information en santé.

Chaque établissement peut s’en saisir librement, les adapter à son contexte et les faire valider par ses instances de gouvernance.

Une dynamique collective, ouverte à vos contributions

Dans la continuité de la démarche de co‑construction engagée avec les acteurs régionaux, les établissements intéressés sont invités à partager leurs retours et recommandations. Ces contributions permettront d’enrichir les modèles et de renforcer l’accompagnement collectif autour de l’intelligence artificielle.

Pour contacter vos équipes régionales :

• Pôle numérique en santé de l’Agence Régionale de Santé Nouvelle‑Aquitaine : ars-na-numerique-en-sante@ars.sante.fr
• Direction innovation du GRADeS ESEA Nouvelle‑Aquitaine : innovation@esea-na.fr